informations légales
Délibérations du comité syndical
2026
Délibérations du comité syndical du 21 mai 2026
Liste des délibérations
Comité Syndical du 21 mai 2026
PV Signé
du Comité Syndical du 11 mars 2026
Délibération 2026/019
Affaires générales :
Détermination du nombre de Vice-Présidents et autres membres du Bureau
Délibération 2026/020
Affaires générales :
Lecture de la Charte de l’élu local
Délibération 2026/021
Affaires générales :
Délégation au Président et au Bureau
Délibération 2026/022
Affaires générales :
Election des membres de la CAO (Commission d’Appel d’Offres)
Délibération 2026/023
Affaires générales : Election des membres de la CDSP (Commission de Délégation de Service Public)
Délibération 2026/024
Affaires générales : Désignation d’un délégué à Tigéo (Tarn Information Géographique)
Délibération 2026/025
Affaires générales :
Désignation de 2 délégués au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
Délibération 2026/026
Affaires générales :
Fixation des indemnités de fonction des élus
Délibération 2026/027
Affaires générales :
Frais de représentation pour le Président
Délibération 2026/028
Affaires générales :
mandats spéciaux et remboursement des frais de missions des élus
Délibération 2026/029
Assainissement collectif : demande de subvention – Mise en séparatif du réseau d’eaux usées Cahuzac S/Vère
Délibération 2026/030
Assainissement collectif : Demande de subvention – Renouvellement du réseau d’eaux usées Couffouleux
Délibérations du comité syndical du 11 mars 2026
Liste des délibérations
Comité Syndical du 11 mars 2026
Délibération 2026/001
Affaires générales :
créations de poste par suite de promotion interne et avancements de grade
Délibération 2026/002
Affaires générales :
modification du tableau des emplois
Délibération 2026/003
Affaires générales :
temps de travail avec ARTT
Délibération 2026/004
DECI :
adoption du compte de gestion 2025
Délibération 2026/005
DECI :
adoption du compte administratif 2025
Délibération 2026/006
DECI + Eau Potable :
affectation des résultats DECI-SP au budget principal Eau Potable
Délibération 2026/007
Eau Potable :
adoption du compte de gestion 2025
Délibération 2026/008
Eau Potable :
adoption du compte administratif 2025
Délibération 2026/009
Eau Potable :
affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
Délibération 2026/010
Eau Potable :
admission en non-valeur. Créances irrécouvrables
Délibération 2026/011
Eau Potable :
adoption du budget primitif 2026
Délibération 2026/011
Annexe
Note de synthèse budgétaire
Budget eau potable 2026
Délibération 2026/012
Assainissement collectif :
Avenant n°3 à la concession du service public de la ville de Gaillac (lot n°2)
Délibération 2026/012
Annexe
Projet Gaillac Assainissement
Délibération 2026/013
Assainissement collectif :
Convention tripartite SMAEPG/VEOLIA/SUEZ sur le transfert des bous de la station de Lisle-sur-Tarn
Délibération 2026/013
Annexe :
Projet de convention dépotage des boues de Lisle-sur-Tarn
Délibération 2026/014
Assainissement :
adoption du compte de gestion 2025
Délibération 2026/014
Annexe :
Note de synthèse budgétaire
Délibération 2026/015
Assainissement :
adoption du compte administratif 2025
Délibération 2026/016
Assainissement :
affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
Délibération 2026/017
Assainissement :
Transfert définitif des résultats du budget Assainissement de la Communauté d’agglomération Gaillac Graulhet
Délibération 2026/018
Assainissement :
adoption du budget primitif 2026
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