Délibérations du comité syndical

Affaires générales : Modification du tableau des emplois

Anexe 1 : tableau des emplois droit public au 18/12/2025

Annexe 1  : Tableau des emplois droit privé au 18/12/2025

Affaires générales : attribution du marché “assurances”

Affaires générales : accord de consortium du projet Objectif SOL “Agriculture, Eau, Carbone, Biodiversité”

DECI : décision modificative n°1

EAU POTABLE : admissions en non-valeur – Créances irrécouvrables

EAU POTABLE : vote de la redevance pour performance des réseaux d’eau potable 2026

EAU POTABLE : tarifs eau 2026 (part fixes – parts variables)

EAU POTABLE : tarifs travaux AEP et prestations de services 2026 en régie

ASSAINISSEMENT : modification du RDS assainissment collectif

Annexe 1 : Règlement de service assainissement collectif modifié

ASSAINISSEMENT COLLECTIF : modification du RDS assainissement non collectif

ASSAINISSEMENT : décision modificative n°2

ASSAINISSEMENT : débat d’orientation budgétaire 2026

Annexe : débat d’orientation budgétaire 2026

ASSAINISSEMENT : ouverture des crédits 2026 dans la limite du 1/4 des crédits ouverts en 2025

ASSAINISSEMENT : réception des excédents budgétaires transférés par la Régie Communautaire de l’Eau et de l’Assainissement Collectif (RCEAC) au SMAEPG

ASSAINISSEMENT  COLLECTIF : vote de la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif 2026

ASSAINISSEMENT COLLECTIF: tarifs des redevances 2026

ASSAINISSEMENT COLLECTIF : tarifs travaux et prestations de contrôles 2026 en régie

Affaires générales : création d’un poste de technicien territorial suite à promotion interne

Affaires générales : modification du tableau des emplois

Annexe 1  : Tableau des emplois Droit Public au 01/10/2025

Affaires générales : approbation de la modification des  statuts du SMAEP du Gaillacois pour retrait de la compétence Défense Incendie – Service Public

Annexe 1 : Portrait zoom Montdurausse

Annexe 2 : statuts SMAEPG modifiés CS du 26/09/2025

Annexe 3 : Portrait zoom Noailles

Annexe 4  : Portrait zoom St-Gauzens

Annexe 6 : Statuts A4 Carte Graulhet EP

Annexe 7 : Statuts carte Graulhet ASS

Eau Potable : Adoption des RPQS 2024

Annexe 4 : RPQS Eau 2024 SMAEPG synthèse VD

Annexe 5  : RPQS Gaillac AEP définitif

Eau Potable : décision nominative n°1

Eau Potable : Engagement d’un emprunt de 4 M€ auprès de la Caisse d’Epargne

Eau Potable : souscription d’une ligne de trésorerie pour 1 M€

Assainissement Collectif : Adoption des RPQS 2024

Annexe 6  : RPQS Ass Collectif SMAEPG 2024 pour CAGG

Annexe 8 : RAD DSP CA Gaillac Graulhet Lisle S/Tarn

Assainissement non collectif : adoption du RPQS 2024

Annexe 9 : RPQS ANC 2024 SMAEPG pour CAGG

Assainissement : Décision modificative n°1

Assainissement collectif : consultation et engagement pour 2 lignes de prêt : financement des investissements

Assainissment collectif : engagement d’un emprunt de 1 M€ auprès de la Banque Postale

Affaires Générales :
Modification du tableau des emplois

Affaires Générales
Annexe : tableau des emplois de droit privé

Affaires Générales
Annexe : tableau des emplois de droit public

Eau potable + Assainissement :
Immobilisations – Harmonisation des durées d’amortissement

DECI :
Adoption du compte de gestion 2024

DECI :
Adoption du compte administratif 2024

DECI :
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

DECI :
Annexe Bordereau de transmission des documents budgétaires

DECI :
Adoption du budget primitif 2025

DECI :
Annexe : note de synthèse budgétaire 2025

DECI :
Annexe : note de synthèse budgétaire Budget annexe DECI 2025

DECI :
Annexe : résultats budgétaire 2024 Etat II-1 et II-2 CG

DECI :
Annexe signature BP 2025

Eau Potable :
Schéma directeur – Demande de subventions

Eau potable:
Annexe : Fiche financière Schéma Directeur d’Adduction Eau potable (SDAEP)

Eau Potable :
Adoption du compte de gestion 2024

Eau Potable :
AAdoption du compte administratif 2024

Eau Potable :
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

Eau Potable :
Annexe Liste des biens au 01-01-2025

Eau potable:
Annexe : Transfert des résultats 2024 du budget Eau de la CCAG sur le budget primitif 2025 du SAEPG

Eau Potable :
Adoption du Budget primitif

Eau Potable :
Annexe Budget EP note CA 2024 budget 2025

Eau Potable :
Annexe : signature BP EP SMAEPG 2025

Eau Potable :
Nouvel emprunt – Financement des investissements

Eau potable:
Modification du tarif de la part fixe et du tarif chantier

Eau Potable :
Annexe : budget EP note CA 2024 budget 2025

Eau Potable :
Annexe : Etat RAR D et R EP

Eau Potable :
Annexe : Résultat budgétaire 2024 Etat II-1 et II-2 CG

Eau Potable et Assainissement :
Modification du dispositif de dégrèvement

Assainissement Collectif :
Demande de subvention pour la création d’une nouvelle STEP à Puybegon

Assainissement Collectif :
Annexe : Fiche financière Puybegon

Assainissement Collectif :
Fixation du tarif des redevances 2025

Assainissement Collectif :
Fixation du tarif des PFAC, PFB, PVR

Assainissement Non-Collectif:
Adoption du règlement de service ANC

Assainissement Non-Collectif:
Annexe Règlement de service ANC

Assainissement Collectif :
Modification du règlement de service AC

Assainissement Collectif :
Annexe Règlement de service AC

Assainissement :
Transfert des résultats 2024 du budget Assainissement  de la CCAG sur le budget primitif 2025 du SAEPG

Assainissement :
Annexe : Note de synthèse Budget Assainissement 2025

Assainissement :
Annexe : signatures BP 2025 ASS

Assainissement Collectif :
Annexe : Bordereau de transmission des documents budgétaires

Assainissement :
Prévision de recourir à un nouvel emprunt

Eau potable :
Renouvellement de l’adducteur en acier Ø 250 mm entre Rabastens et Couffouleux

Deci + Eau potable + Assainissement :
Accord-cadre de fournitures à bons de commande Eau Potable Eaux Usées Années 2025 – 2028

Deci + Eau potable + Assainissement :
Accord-cadre de travaux à bons de commande Eau Potable Eaux Usées Années 2025 – 2028

Assainissement collectif :
Demande de subventions pour la mise en conformaitédes réseaux d’assainissement collectif Tranche 3 Commune de Rabastens

Deci + Eau potable + Assainissement :
Concession du service publicde l’assainissement de la ville de Gaillac – Avenant n°2 au Lot n°2

Annexe

Composition de la Commission Assainissement Collectif

Annexe

Avenant n°2 au Lot n°2

Eau potable :
Concession du service public de l’eau potable de la ville de Gaillac – Avenant n°2 au Lot n°1

Annexe

Composition de la Commission Eau Potable

Deci :
Débat d’orientation budgétaire 2025

Eau potable :
Décision budgétaire modificative n°3 – BP 2024

Annexe
Extrait du Registre des délibérations du CS

Eau potable :
Débat d’orientation budgétaire 2025

Eau potable :
Dépenses d’investissement2025 avant le vote du budget

Annexe :
Tarifs par commune

Assainissement :
Fixation du tarif des prestations de service AC et ANC

Assainissement :
Fixation du tarif des PFAC/PFB et tarifications diverses

Annexe :
Tarifs PFAC

Annexe :
Tarifs PFB

Annexe :
Projet MAD Communes

Assainissement :
Règlement du service assainissement collectif

Annexe :
Règlement du service assainissement collectif

Assainissement :
Débat d’orientation budgétaire 2025

Assainissement :
Ouverture d’une ligne de trésorerie