Délibérations du comité syndical

Comité Syndical du 11 mars 2026

Affaires générales :
créations de poste par suite de promotion interne et avancements de grade

Affaires générales :
modification du tableau des emplois

Affaires générales :
temps de travail avec ARTT

DECI :
adoption du compte de gestion 2025

DECI + Eau Potable :

affectation des résultats DECI-SP au budget principal Eau Potable

Eau Potable :
adoption du compte de gestion 2025

Eau Potable :
adoption du compte administratif 2025

Eau Potable :
affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025

Eau Potable :
admission en non-valeur. Créances irrécouvrables

Annexe

Note de synthèse budgétaire

Budget eau potable 2026

Assainissement collectif :
Avenant n°3 à la concession du service public de la ville de Gaillac (lot n°2)

Annexe 
Projet Gaillac Assainissement

Assainissement collectif :
Convention tripartite SMAEPG/VEOLIA/SUEZ sur le transfert des bous de la station de Lisle-sur-Tarn

Annexe :
Projet de convention dépotage des boues de Lisle-sur-Tarn

Annexe :

Note de synthèse budgétaire

Assainissement :
adoption du compte administratif 2025

Assainissement :
affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025

Assainissement :
Transfert définitif des résultats du budget Assainissement de la Communauté d’agglomération Gaillac Graulhet

Assainissement :
adoption du budget primitif 2026