Délibérations du comité syndical -Archives

DECI + Eau potable
Adhésion à la Médiation de l’Eau

Annexe
Convention Médiation de l’Eau

DECI + Eau potable
Création et élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public

DECI 
Tarifs 2025

Eau Potable
Tarifs prestations et travaux 2025

Annexe Grille tarifs prestations et travaux 2025

DECI + Eau Potable
Adhésion à la convention de participation souscrite par le CDG81 pour le risque de prévoyance

Eau Potable
Admission en non-valeur/créances irrécouvrables

Eau Potable
Etablissement du montant de la redevance « prélèvement sur la ressource en eau » perçue par l’Agence de l’Eau

Eau Potable
Etablissement du montant de la contre-valeur pour la redevance « Performance des réseaux d’eau potable »pour l’année 2025 du service exploité en régie

Annexe Grille tarifs Eau potable 2025

DECI + Eau Potable
Modalité de la prise de compétence assainissement et extension de la compétence eau potable pour le territoire de Gaillac

DECI + Eau Potable
PV de mise à disposition des infrastructures d’assainissement

DECI + Eau Potable
Modification du tableau des effectifs au 06/01/2025

DECI + Eau Potable
Instauration de l’indemnité de mobilité pour un agent transféré

DECI + Eau Potable

Versement d’une avance de la CAGG dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement au SMAEP du Gallacois

DECI + Eau Potable
Recours à une ligne de Trésorerie dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement au SMAEP du Gaillacois

DECI + Eau Potable
Etablissement du montant de la contre-valeur pour la redevance « performance des systèmes d’assainissement collectif  » pour l’année 2025 du service facturé et encaissé en régie

Annexe
Tableau du montant de la contre-valeur perçue pour le compte de l’Agence de l’Eau Adour Garonne

DECI + Eau Potable
Etablissement du montant de la contre-valeur pour la redevance « Performance des systèmes d’assainissement collectif » de la ville de Gaillac pour l’année 2025

DECI + Eau Potable
Etablissement du montant de la contre-valeur pour la redevance « performance des systèmes d’assainissement collectif » pour l’année 2025 pour les communes desservies en eau potable pour le SMAH du Dadou en prestation de service pour la facturation de l’assainissement collectif

Annexe
Fiche impact transfert des agents et fonctionnaires transférés au SMAEP

DECI + Eau potable
Approbation de la modification des statuts de SMAEP du Gaillacois

Annexe statuts adoptés

Annexe Carte 1

Annexe Carte 3

Annexe Carte 4

Annexe Carte 5

Annexe Carte 6

DECI + Eau potable
Approbation de l’adhésion de la CAGG au SMAEPG au titre de la compétence Assainissement et de l’extension du transfert de la compétence Eau potable

Compétences DECI + Eau potable
Adhésion au groupement de commandes porté par le TE 81 et d’autres syndicats départementaux

Compétences DECI + Eau potable
Accord-cadre à bons de commandes travaux 2025-2028

Compétences DECI + Eau potable
Accords-cadres à bons de commandes fournitures 2025-2028

Compétence Eau potable
Adoption du rapport sur le prix et la Qualité du Service 2023

Compétence Eau potable
Rapport annuel sur le prix et la Qualité du Service Public de l’Eau

Synthèse des 3 secteurs

Compétence Eau Potable
Modification du tarif part variable EP 2025

Compétence Eau Potable
Renouvellement de la ligne de trésorerie

Compétence Eau Potable
Réalisation d’un prêt relais d’un montant de 1 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne

Compétence Eau Potable
Décision budgétaire modificative N°1

Compétence Eau potable
Décision budgétaire modificative N°2

Compétences DECI + Eau Potable
Adoption de la modification des statuts du SAEP du Gaillacois

Compétences DECI + Eau Potable
Adhésion au contrat groupe du CDG81 pour les risques statuaires

Compétence DECI
Adoption du compte de gestion 2023

Compétence DECI
Adoption du compte administratif

Compétence DECI
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

Compétence DECI
Adoption du budget primitif 2024

Compétence DECI
Budget annexe DECI 2024

Compétence DECI
Annexe liste visée

Compétence Eau Potable
Convention avec la ville de Rabastens pour mise à disposition du service urbanisme

Compétence Eau Potable
Adoption du compte de gestion 2024

Compétence Eau Potable
Adoption du compte administratif 2023

Compétence Eau Potable
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

Compétence Eau Potable
Intégration des biens en amortissements au 01-01-2024

Compétence Eau Potable
Liste des biens immobilisés 2024

Compétence Eau Potable
Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur

Modification des tarifs travaux 2024

Tarifs travaux 2024 modifiés

Modification du tableau des emplois

Modification du tableau des emplois et effectifs

Adoption des nouvelles modalités du Compte Epargne Temps

Adhésion à France Eau Publique

Budget Eau Potable 2024

CS 14 12 23

Compétence DECI et Eau Potable
Forfait mobilités durables

Compétence DECI et Eau Potable

Compétence DECI et Eau Potable
Création d’un poste d’Attaché Territorial

Compétence  Eau Potable
Demande de subvention

Compétence Eau Potable
Appel à projet de l’Agence de l’Eau

Compétence Eau Potable
Admission en non-valeur

Compétence Eau Potable
Emprunts et ligne de trésorerie

Compétence DECI et Eau Potable
Tarifs 2024

Compétence  Eau Potable
Débat d’orientation budgétaire 2024

Compétence Eau Potable
Litige sur la construction de l’usine de Foncoussière

Compétence DECI
Tarifs 2024

Compétence DECI
Débat d’Orientation Budgétaire 2024

Tarifs DECI 2024

Tarifs Prestations et Travaux AEP 2024

CS du 30 06 2023

 Renouvellement canalisation Pet en Fabre : demande de subvention CD 81

Adoption du nouveau Reglement de Service 

Annexe Délib 2023-019 EP

Dispositif de dégrèvement

Annexe délib 2023-021 EP

Réalisation d’un contrat de prêt auprès de la CDC

Décision budgétaire modificative N°1

Annexe délib 2023-019 EP

Annexe délib 2023-019 EP